Ordre du jour

Retrouvez l’ordre du jour du Conseil municipal (le dernier en date ou le prochain)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 22 septembre 2025 à 19h30, à l’Agora. 

La séance est ouverte au public et sera diffusée en direct de manière électronique sur la page Facebook officielle de la Mairie de Saint-Xandre.

Information :

Démission d’un adjoint

ORDRE DU JOUR :

  1. Opération d’aménagement du centre bourg, phase 2 – Demande de prolongation de la convention et autorisation à l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine pour conclure une promesse synallagmatique de vente avec GPM Immobilier
  2. Réalisation d’un contrat de prêt Transformation écologique d’un montant total de 792 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la construction de la Maison de l’Enfance
  3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Exercice 2025
  4. Décision Modificative n°2 du budget 2025
  5. Fixation des tarifs pour le Marché de Noël
  6. Rapport Social Unique (RSU) – Exercice 2023
  7. L’Agora – Saison culturelle 2025/2026 – Programmation du spectacle « Enfablées ! »
  8. Assises de l’inclusion : convention de mise à disposition de L’Agora à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
  9. Convention de mise à disposition de locaux communaux pour le Relais Petite Enfance Picoti Picota
  10. Intégration dans le domaine public communal des voies et espaces communs de l’opération d’aménagement « Quartier des Poètes »
  11. Déclassement du domaine public communal d’un terrain à La Sauzaie
  12. Adhésion au groupement de commandes « Balayage mécanique de la voirie communale » avec les communes de Dompierre sur Mer, La Jarne, Nieul sur Mer, Saint-Xandre et Lagord et choix du coordonnateur
  13. Nouvelles compétences de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle en matière d’action sociale et d’enseignement supérieur – Modification statutaire
  14. Désignation du Référent déontologue
  15. Modification du nombre d’adjoints au maire
  16. Mise à disposition de salles communales dans le cadre de la campagne pour les élections municipales et communautaires de 2026
  17. Programme Local de L’Habitat 2026-2031 de l’Agglomération de La Rochelle – Arrêt du projet – Avis de la Commune
  18. Délégations du Conseil municipal au Maire : communication au Conseil municipal de décisions

QUESTIONS DIVERSES

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