Ordre du jour

Retrouvez l’ordre du jour du Conseil municipal (le dernier en date ou le prochain)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2026 à 19h30, à l’Agora. 

La séance est ouverte au public et sera diffusée en direct de manière électronique sur la page Facebook officielle de la Mairie de Saint-Xandre.

Ordre du jour :

  1. Dénomination du pôle bâtimentaire composé de la Maison de l’Enfance, de la salle des fêtes et du centre socio-culturel : « Espace Jacques Giard »
  2. Règlement intérieur du Conseil municipal
  3. Désignation du référent déontologue
  4. Instauration de la majoration de la Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
  5. Révision des tarifs pour les occupations du domaine public, les locations des salles et de matériels communaux
  6. Constatation des créances irrécouvrables – Exercice 2026
  7. Recrutement d’agents contractuels sur postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité pour l’année 2026
  8. Modifications du tableau des effectifs
  9. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage relatif aux travaux sur des ouvrages des eaux pluviales urbaines (GEPU) dans le cadre de l’opération de requalification de la rue de Fontaine au Blanc
  10. Demande de subvention 2026 au Département de la Charente-Maritime au titre du Fonds de Répartition du produit des amendes de police
  11. Protocole transactionnel relatif aux dommages causés aux arbres dans le cadre des travaux d’extension et de réhabilitation de la Maison de l’Enfance, amélioration thermique de l’ensemble bâtimentaire « Maison de l’Enfance, salle des fêtes, centre social » à Saint-Xandre
  12. Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2025 pour l’opération « Extension et réhabilitation de la Maison de l’Enfance, Amélioration thermique de l’ensemble bâtimentaire « Maison de l’enfance / Salle des fêtes / Centre social » confiée à la SEMDAS
  13. Avenant de prolongation pour la convention d’occupation de locaux par le RPE Picoti-Picota à L’Agora
  14. Convention d’occupation domaniale pour le déploiement et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
  15. L’Agora : Convention de partenariat avec la CDA de La Rochelle pour le Conservatoire de Musique et de Danse – Saison 2026 / 2027
  16. Braderie de la bibliothèque – Tarif de vente des ouvrages
  17. Le Livre en Fête 2026 : Conventions d’accueil des personnalités invitées
  18. Marché de Noël : Concert « Santa Swing »
  19. Délégations du Conseil municipal au Maire : communication au Conseil municipal de décisions

QUESTIONS DIVERSES

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