Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 18 novembre 2024 à 19h30, à l’Agora.
La séance est ouverte au public et sera diffusée en direct de manière électronique sur la page Facebook officielle de la Mairie de Saint-Xandre.
Ordre du jour :
- Décision modificative n°3 du Budget 2024
- Régularisation sur le compte 1068 (Excédents de fonctionnement capitalisés)
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Exercice 2024
- Tarif pour les occupations provisoires du domaine public communal – Réseau de Transport d’Electricité (RTE)
- L’Agora : Demande de subvention au Département de la Charente-Maritime pour la saison culturelle 2024 /2025
- L’Agora : Spectacle de Noël pour les enfants
- L’Agora : Soirées cabaret pour le Téléthon – Convention de partenariat avec l’association Pas Sage à L’Acte
- L’Agora : Convention de partenariat avec l’association les Restaurants du Cœur de la Charente-Maritime
- Convention d’occupation de locaux pour l’Association Europe Culture et Partage à la Maison intergénérationnelle – salle des Emaux
- Adhésion au contrat Groupe d’assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
- Protection Sociale Complémentaire pour le risque Prévoyance – Adhésion à la Convention de participation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
- Adhésion à la Convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
- Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les policiers municipaux
- Modification du tableau des effectifs
- Fonds chaleur de l’ADEME et Fonds Vert – Demandes de subvention pour l’aménagement d’une chaufferie à granules bois pour la Maison de l’Enfance, la Salle des Fêtes et le Centre Social
- Réhabilitation et extension de la Maison de l’Enfance et amélioration thermique de la Salle des Fêtes et du Centre Social – Demandes de subventions au titre de la DETR et du Fonds Vert
- Refonte du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux
- Convention de prestations de services pour l’accompagnement de la rénovation énergétique des bâtiments publics avec le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural de la Charente-Maritime et Audit énergétique de l’école maternelle
- Nouvelle convention triennale « Tarification sociale des cantines scolaires »
- Tarifs des services périscolaires municipaux 2025
- Avance en faveur du SIVU du Collège de Dompierre-Sur-Mer
- Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux (modification)
- Délégations de compétences du Conseil municipal à la Maire : communication de décisions
Questions diverses